Contre - Constitution

Salut.

Voici une proposition de constitution.

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Constitution applicable a l'Armée Républicaine.

Ce document a pour but de définir et décrire les règles de l'Armée Républicaine.


Qui peut adhérer l'Armée Républicaine :
Tout les régiments. Il suffit d'en faire la demande.
La demande sera examiné par le haut conseil, et voté à la majorité.
En cas d'égalité, le Chef de l'armée Républicaine tranchera.

1. Quand peut on partir :

A tout instant. Il suffit de le signifier clairement




Conseil de guerre :
Ce sont des officiers désignés par chaque chef de régiment et seulement par le chef de régiment.
Il sont 2 par régiments. Ils détiennent chacun une voix.
Le représentant d'un régiment peut avoir n'importe quel grade, mais il doit être affilié au dit régiment.
Les représentants de régiment changent au bon vouloir des chefs de régiment.
Nota :
Le chef de régiment peut être un représentant.
Dans ce cas, nous invitons donc les chef de régiment a designer un remplaçant lors de leurs absences.

rôle unique : Les représentants du régiment faisant donc parti de ce conseil de guerre ont pour fonction d'élire les membres du haut conseil.


Le haut Conseil:
Le haut conseil est constitué de 5 membres.
Les 5 membres du haut conseil sont élu par le conseil de guerre.
Ces élections auront lieu chaque année au mois de <XXXXX> ( a remplir )

role : nommer le chef suprême

Constitution des listes :
Le vote doit être annoncé 2 semaines à l'avance aux conseil de guerre ainsi qu'aux chef de régiments,
par missive & par annonce sur forum.
Ces deux semaines serviront à constituer les listes des postulants au haut conseil ainsi qu'a présenter leur programme.
N'importe qui a partir du grade de Capitaine Adjudant Major peut postuler a un poste au haut conseil.
24 heures avant le début du scrutin, les listes seront closes.

Le scrutin :
Il sera ouvert durant 2 semaine.
Aucune dérogation possible.
Chaque représentant de régiment donne sa voix a une et une seule personne.
Le scrutin est a "main levée". Chaque représentant passera une fois et une fois seulement
sur un topic. A la fin du scrutin, l'urne ( topic ) est close et le décompte a lieu.
Les 5 élu seront les 5 premiers candidats rassemblant le plus de voix.

En cas d'égalité sur le nombre de voix, c'est l'ancien chef de l'Armée Républicaine qui tranchera.

En cas d'insuffisance de membre, l'ancien chef de l'Armée Républicaine désignera/appellera
sans vote des représentants des régiments a hauteur du nombre de poste à pourvoir.

Éviction d'un membre du haut conseil:
Un vote d'éviction a l'encontre d'un membre du haut conseil peut être demandé par un membre du haut conseil.
Les membre du haut conseil voterons pour ou contre cette éviction.
L'incriminé votera aussi.
Le vote est a un tour, à la majorité.
Le vote sera annoncé une semaine a l'avance et sera ouvert pour une semaine.
En cas d'égalité, le chef de l'Armée Républicaine sera amené a se prononcer et se devra de trancher
en votant pour ou contre l'éviction.

Remplacement d'un membre du haut conseil
Si au cours du mandat du haut conseil, un de ces membre est remplacé ( soit part éviction, soit par démission), un vote pour remplacer ce membre aura lieu.
Le système de vote suit les même règles que l'élection du haut conseil dans son intégralité a une exception prêt :
Le membre est élu uniquement pour la duré du mandat restante.

Dissolution
Le Haut conseil, peut prononcer sa propre dissolution.
Un majorité de 4/5 est alors nécessaire.

Acceptation/Renvoi des régiments
Haut conseil est le seul a pouvoir décider de l'intégration ou du renvoi d'un régiment, a la majorité.

Chef de l'Armée Républicaine:
Le haut Conseil, dans ses 30 premiers jours de prise de fonction, devra designer au vote un chef.
Le chef dirige décidera de la politique/stratégie, de l' Armée Républicaine, dans son intégralité.
Le chef d'état major sera élément déterminant en cas d'égalité lors d'un vote.
Le chef d'état major peut créer, résilier des postes et sera en charge de la nomination de leur occupant( justice, communication, coordination etc ).
Toutes les institutions sont sous sont contrôle le plus absolu.
Le chef de l'Armée Républicaine ne peut cumuler les mandat, il ne peut être une fois élu:
* Ni chef de régiment, ni représentant ( même temporaire ), ni membre du haut conseil.
En cas d'égalité sur ce scrutin, le chef sortant tranchera.

En cas d'absence de candidat, le chef sortant en nommera un.


Éviction du chef de l'Armée républicaine :
Les membres du haut conseil sont le contre pouvoir au chef de l'armée republicaine, et en tant que tel
ils décident si un renvoi, pour quelque raison que cela soit, du chef de l'Armée republicaine est necessaire.
Le chef de l'Armée républicaine peut être renvoyé sur vote publique et ouvert du haut conseil.
Le vote est déclenché par la demande d'un des membre du haut conseil.
Le vote est annoncé 1 semaine a l'avance.
Le vote a une durée de 1 semaine.
Le quorum pour exécuter ce vote est de 5 membres.
La majorité a atteindre pour declarer l'eviction est de 4 voix.

Modification de la constitution
Un retour/modification sur cette constitution devra faire l'objet d'un vote a un tour au 3/5 avec pour votant les membre du haut conseil et les représentants des régiments.

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Alors voila ma justification :
La justice, l'école militaire, le génie et toussa...tout ce dont vous débattez, pour moi, c'est de la politique, c'est pas la constitution.
La constitution c'est un truc gravé dans le marbre qui ne change pas ( normalement ).

Grosso modo, les futur volontaires pour se faire élire ( notamment le chef ) doivent présenter des programme, recueillir des idées etc...

Le but de cette constitution :
Élire 1 mec responsable, qui va nous diriger
Donner les moyens a ce mec, d'appliquer des concept auquel la situation actuelle ne nous fait pas penser.

Vala.[u]

Sauf qu'en 200 ans la France a changé 4 fois la Constitution de départ. Ce n'est pas quelque chose qui ne change pas. Si la société évolue alors il est normal que les règles qu'elle respecte aussi sinon nous serions encore dans la monarchie...

Et en parlant de ça, je pense pas que donner autant de responsabilités à un seul "mec" comme tu aimes à dire soit une bonne idée. C'est pourquoi je préfère le système proposé par Georges sur l'autre topic. Le Généralissime a une double voie mais n'est pas invulnérable.

Salut Olivier.

Je crains que tu n'ai zappé ou mal compris certains passage.
Mais je m'en vais clarifier avec le plus grand plaisir.


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La constitution que j'ai décrite est modifiable.
Cf "Modification de la constitution"

Modifier une constitution est un acte lourd.
Cela nécessite l'approbation de plus de la moitié des participants ( pour pas dire 100% ).
Donc pour modifier la dite constitution, il nous faudra rassembler le maximum de participant
et demander un avis... Cette manœuvre est a mon sens très délicate, mais pas impossible.
Donc je part du principe qu'il faut l'éviter le plus possible en sachant toutefois qu'elle est possible.

La fréquence de modification :
La france a amendé bien plus souvent sa constitution en 200 ans.
Mais il reste un fait : c'est plutôt rare.

En ne décrivant pas justice, école militaire etc... j'évite que l'on revienne trop souvent de maniere constitutionnelle ( c'est a dire lourde ) sur le sujet. Ces définitions deviennent alors plus facilement adaptable.

Je pense qu'il faut vraiment faire la différence entre : constitution et politique.

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De mon Généralissime:
Il n'est pas invulnérable dans mon écrit :
cf "Éviction du chef de l'Armée républicaine"
Le haut conseil est la pour surveiller que le generalissime n'abuse pas.
Le haut conseil est le contre pouvoir et peut a tout moment le revoquer.
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Autant de responsabilité sur "un seul mec".
Le mec, ne pourra pas être partout. C'est sur.
Il va falloir qu'il s'organise. Qu'il organise tout simplement.
Pour ne pas se faire virer, il lui faudra garder l'oreille attentive aux desiderata
des participants.
Pour se faire élire, il lui faudra surement convaincre, promettre expliquer sa vision et son organisation.
Les phase de présentation avant le vote 2 a 3 semaines seront surement des phases de communications intenses.

En voyant certains topic ici ( notamment organisation ) on trouve cette expression de politique.

En écrivant et répondant aux questions, souvent je fait un parallèle entre ce que j'écris et la IV république ( que cela soit bien ou mal cela reste bien sur a débattre ).

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Maintenant, une dernière observation :
Je pense que l'EMI actuel est mauvais car : il n'y a pas de Chef a ses commandes.
Personne qui insuffle un mouvement, une vision et une énergie.
Chacun tire dans sa direction sans vraiment avoir une vision globale.

Je reste a votre entière disposition pour répondre aux question et/ou faire des modifications.

Cordialement.

qu elle différence avec mon projet ?
sur la forme.. je suis RP et baff qui est d'ailleurs beaucoup plus lisible même s'il laisse plus de place a l'interprétation, au bon sens et au libre arbitre
sur le fond :
le conseil de guerre n'élit pas directement le chefs suprême dans celle de baff passe par un organe (le haut conseil ) qui a aussi le pouvoir de destituer le chef...
la justice, bon franchement, dans la mienne il a un peu plus de pouvoir mais bon ce pouvoir est donne a l'autre institution d'Erik ( le haut conseil )

par contre je vois un gros avantage dans ce haut conseil... vu qu'il n'est que 5, cela empêche que tel ou tel régiment ait plus de pouvoir que d'autre et limitera que les régiments se neutralisent et sclérosent du fait du nombre de représentant (1 a 2 par régiment ) ... ils ont un rôle de d'arbitre et de garant de la constitution... ce qui est un contre pouvoir important.

après la justice aura le même fonctionnement que celle actuellement

le généralissime et son état major : le haut conseil nomme 1 chef, ce qui sera je pense beaucoup mieux dans la stratégie générale. Après il aura tout pouvoir pour mener a bien sa mission sous l'oeil attentif du haut conseil que je qualifierai de haut conseil des sages... qui aura le pouvoir également de modifier cette charte

conte pouvoir du contre pouvoir : les chefs de regiment qui nomme le haut conseil... tout le monde a 1 mandat sauf le chef du regiment (ca on peut le modifier...a la rigueur)

voila pour mon point de vue... est ce que cela lève les dernières objections ?

si oui, je pense qu on peut valider se projet et commencer les choses sérieuses...

un petit avis ...moins il ya d'échelon plus les décisions seront vite prises !

chabert a écrit:un petit avis ...moins il ya d'échelon plus les décisions seront vite prises !

le plus important c est d'être rapide dans les décisions militaires et avec 1 chef, se sera le cas... après pour le reste des institutions, on peut se permettre de prendre un peu son temps... certaine décision le mérite bien

Erik Baff a écrit:Salut.

Voici une proposition de constitution.

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Constitution applicable a l'Armée Républicaine.

Ce document a pour but de définir et décrire les règles de l'Armée Républicaine.


Qui peut adhérer l'Armée Républicaine :
Tout les régiments. Il suffit d'en faire la demande.
La demande sera examiné par le haut conseil, et voté à la majorité.
En cas d'égalité, le Chef de l'armée Républicaine tranchera.

1. Quand peut on partir :

A tout instant. Il suffit de le signifier clairement




Conseil de guerre :
Ce sont des officiers désignés par chaque chef de régiment et seulement par le chef de régiment.
Il sont 2 par régiments. Ils détiennent chacun une voix.
Le représentant d'un régiment peut avoir n'importe quel grade, mais il doit être affilié au dit régiment.
Les représentants de régiment changent au bon vouloir des chefs de régiment.
Nota :
Le chef de régiment peut être un représentant.
Dans ce cas, nous invitons donc les chef de régiment a designer un remplaçant lors de leurs absences.

rôle unique : Les représentants du régiment faisant donc parti de ce conseil de guerre ont pour fonction d'élire les membres du haut conseil.


Le haut Conseil:
Le haut conseil est constitué de 5 membres.
Les 5 membres du haut conseil sont élu par le conseil de guerre.
Ces élections auront lieu chaque année au mois de mars

rôle : nommer le chef suprême

Constitution des listes :
Le vote doit être annoncé 2 semaines à l'avance aux conseil de guerre ainsi qu'aux chef de régiments,
par missive & par annonce sur forum.
Ces deux semaines serviront à constituer les listes des postulants au haut conseil ainsi qu'a présenter leur programme.
N'importe qui a partir du grade de Capitaine Adjudant Major peut postuler a un poste au haut conseil.
24 heures avant le début du scrutin, les listes seront closes.

Le scrutin :
Il sera ouvert durant 2 semaine.
Aucune dérogation possible.
Chaque représentant de régiment donne sa voix a une et une seule personne.
Le scrutin est a "main levée". Chaque représentant passera une fois et une fois seulement
sur un topic. A la fin du scrutin, l'urne ( topic ) est close et le décompte a lieu.
Les 5 élu seront les 5 premiers candidats rassemblant le plus de voix.

En cas d'égalité sur le nombre de voix, c'est l'ancien chef de l'Armée Républicaine qui tranchera.

En cas d'insuffisance de membre, l'ancien chef de l'Armée Républicaine désignera/appellera
sans vote des représentants des régiments a hauteur du nombre de poste à pourvoir.

Éviction d'un membre du haut conseil:
Un vote d'éviction a l'encontre d'un membre du haut conseil peut être demandé par un membre du haut conseil.
Les membre du haut conseil voterons pour ou contre cette éviction.
L'incriminé votera aussi.
Le vote est a un tour, à la majorité.
Le vote sera annoncé une semaine a l'avance et sera ouvert pour une semaine.
En cas d'égalité, le chef de l'Armée Républicaine sera amené a se prononcer et se devra de trancher
en votant pour ou contre l'éviction.

Remplacement d'un membre du haut conseil
Si au cours du mandat du haut conseil, un de ces membre est remplacé ( soit part éviction, soit par démission), un vote pour remplacer ce membre aura lieu.
Le système de vote suit les même règles que l'élection du haut conseil dans son intégralité a une exception prêt :
Le membre est élu uniquement pour la duré du mandat restante.

Dissolution
Le Haut conseil, peut prononcer sa propre dissolution.
Un majorité de 4/5 est alors nécessaire.

Acceptation/Renvoi des régiments
Haut conseil est le seul a pouvoir décider de l'intégration ou du renvoi d'un régiment, a la majorité.

Chef de l'Armée Républicaine:
Le haut Conseil, dans ses 30 premiers jours de prise de fonction, devra designer au vote un chef.
Le chef dirige décidera de la politique/stratégie, de l' Armée Républicaine, dans son intégralité.
Le chef d'état major sera élément déterminant en cas d'égalité lors d'un vote.
Le chef d'état major peut créer, résilier des postes et sera en charge de la nomination de leur occupant( justice, communication, coordination etc ).
Toutes les institutions sont sous sont contrôle le plus absolu.
Le chef de l'Armée Républicaine ne peut cumuler les mandat, il ne peut être une fois élu:
* Ni chef de régiment, ni représentant ( même temporaire ), ni membre du haut conseil.
En cas d'égalité sur ce scrutin, le chef sortant tranchera.

En cas d'absence de candidat, le chef sortant en nommera un.


Éviction du chef de l'Armée républicaine :
Les membres du haut conseil sont le contre pouvoir au chef de l'armée republicaine, et en tant que tel
ils décident si un renvoi, pour quelque raison que cela soit, du chef de l'Armée republicaine est necessaire.
Le chef de l'Armée républicaine peut être renvoyé sur vote publique et ouvert du haut conseil.
Le vote est déclenché par la demande d'un des membre du haut conseil.
Le vote est annoncé 1 semaine a l'avance.
Le vote a une durée de 1 semaine.
Le quorum pour exécuter ce vote est de 5 membres.
La majorité a atteindre pour déclarer l'éviction est de 4 voix.

Modification de la constitution
Un retour/modification sur cette constitution devra faire l'objet d'un vote a un tour au 3/5 avec pour votant les membre du haut conseil et les représentants des régiments.

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bien je vous propose de valider le projet en l'état...

Ça me convient. Je fais passer sur le forum du IIIème et je vous dis si ça leur va.

c 'est bien :-)

contre

(faut bien que quelqu'un soit pas d'accord^^)

conseil de guerre : pourquoi on s'embête avec le fait que le chef de régiment désigne 2 personnes? autant que ce soit directement le chef de régiment et son second qui en fasse partie.
le haut conseil : ici tout ce que je vois comme rôle c'est de nommer le Chef de l'Armée ou de le destituer. Je préfère sur ce point là la version de Bouchu ou il y a 3 décideurs avec un Chef suprême.

Tommy a écrit:contre

(faut bien que quelqu'un soit pas d'accord^^)

conseil de guerre : pourquoi on s'embête avec le fait que le chef de régiment désigne 2 personnes? autant que ce soit directement le chef de régiment et son second qui en fasse partie.
le haut conseil : ici tout ce que je vois comme rôle c'est de nommer le Chef de l'Armée ou de le destituer. Je préfère sur ce point là la version de Bouchu ou il y a 3 décideurs avec un Chef suprême.

comme l a explique erik par défaut les 2 votant pour le haut conseil sont le chef et son second cependant si cela n interesse ni l autre, ils ont possibilité de donner leurs pouvoirs a des tierces personnes

Ce sont des officiers désignés par chaque chef de régiment et seulement par le chef de régiment.
Il sont 2 par régiments. Ils détiennent chacun une voix.
Le représentant d'un régiment peut avoir n'importe quel grade, mais il doit être affilié au dit régiment.
Les représentants de régiment changent au bon vouloir des chefs de régiment.

c'est pas ce qui est inscrit dans la constitution.
à modifier comme ceci (dans l'idée général):

C'est le regroupement des Chefs de Régiment et de leur Second. En cas d'indisponibilité ils peuvent désigner un représentant appartenant obligatoirement à leur régiment. Ils disposent chacun d'une voix.

rôle unique : Les représentants du régiment faisant donc parti de ce conseil de guerre ont pour fonction d'élire les membres du haut conseil.

plus court, et beaucoup plus clair. c'est ce qu'on recherche non? quelque chose de court et de précis.

PS : on vote la constitution en l'état? et justement pour la modifier (ne serai-ce que d'une phrase) on devra repasser par un vote? ou au contraire on vote le principe général puis on reformule correctement les passages flou?

Tu es plus restrictif Tommy.

Pourquoi ne vouloir en tant que representant que les chef et second ?
Pour ce qui nous occupe, on veux 2 gars du regiment, qu'importe qui il sont,
du moment qu'ils sont legitime ( nommé par le chef de regiment ).

Rien n'empeche, le chef de regiment se monner lui et son second.

peut être plus restrictif, mais beaucoup moins compliqué à comprendre. on peut nuancer avec un truc du genre :

C'est le regroupement des Chefs de Régiment et de leur Second. Ils disposent chacun d'une voix, et peuvent la déléguer selon leur désir à toute personne appartenant à leur régiment.

la charte/constitution a été transmis a l animation pour étude

on commencera l étude des candidatures bientôt... préparer votre CV

Je sais bien qu'on est bloque pour le moment mais on pourrait continue d'avancer non?

ben c est ce qu on fait... on est passe au vote des haut conseiller... j attends GP pour le RP

des que les hauts conseiller sont nommes, ils s'occuperont du generalissime