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    Chapitre II : le conseil de guerre

    Bouchu
    Bouchu


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    Chapitre II : le conseil de guerre Empty Chapitre II : le conseil de guerre

    Message  Bouchu Jeu 18 Fév - 18:02

    • Chapitre II : Conseil de guerre

    Art 18 : Le Conseil de guerre est l’institution représentant les régiments de la GA, le conseil de guerre est constitué par les chefs de régiment et les seconds. A défaut, si le chef de régiment et/ou le second ne souhaitent ou ne peuvent siéger, ils doivent nommer un officier pour les remplacer.
    Art 19 : Pouvoir et devoir du conseil de guerre :
    - cf Titre II, section III
    - Art 15 et 16



    Dans ma vision et je pense que vous l'avez compris, c'est l'organe central
    Pourquoi ? parce que c'est les seuls "instituions" légitime a mon avis : ceux qui sont pas d'accord avec leurs chefs peuvent partir et changer de régiment ou en créer un autre.

    Ils sont le pilier de la légitimité des institutions : décide de l'Etat major et de la justice...
    il faut simplement déterminer le mode de scrutin (cf chapitre sur l'Etat Major)
    Bouchu
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    Message  Bouchu Jeu 18 Fév - 19:10

    par conter que le chef et ou chef + second aient droit de vote, je pense qu'on doit donner la possibilité suivante si l'un ou l'autre ne peuvent ou veulent pas voter de donner mandat soit a un autre chef de régiment ou a une tierce personne de leurs propres régiment... Si ce droit n est pas exercé alors le non vote sera compter comme une abstention
    Georges Pontmercy
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    Message  Georges Pontmercy Jeu 18 Fév - 19:23

    Je suis d'accord, que l'on puisse demander une dérogation pour donner sa voix à quelqu'un qui sera en mesure de venir voter ou de prendre une décision me parait important.
    Ça risque de peu se produire, mais mieux vaut prévoir le maximum de cas.
    Robert Surcouf
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    Message  Robert Surcouf Jeu 18 Fév - 21:59

    Je suis d'accord aussi pour cette modif.
    avatar
    chabert


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    Message  chabert Sam 20 Fév - 13:18

    Idem d'accord
    Tommy
    Tommy


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    Message  Tommy Sam 20 Fév - 14:02

    je suis d'accord aussi.

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