- Chapitre II : Conseil de guerre
Art 18 : Le Conseil de guerre est l’institution représentant les régiments de la GA, le conseil de guerre est constitué par les chefs de régiment et les seconds. A défaut, si le chef de régiment et/ou le second ne souhaitent ou ne peuvent siéger, ils doivent nommer un officier pour les remplacer.
Art 19 : Pouvoir et devoir du conseil de guerre :
- cf Titre II, section III
- Art 15 et 16
Art 19 : Pouvoir et devoir du conseil de guerre :
- cf Titre II, section III
- Art 15 et 16
Dans ma vision et je pense que vous l'avez compris, c'est l'organe central
Pourquoi ? parce que c'est les seuls "instituions" légitime a mon avis : ceux qui sont pas d'accord avec leurs chefs peuvent partir et changer de régiment ou en créer un autre.
Ils sont le pilier de la légitimité des institutions : décide de l'Etat major et de la justice...
il faut simplement déterminer le mode de scrutin (cf chapitre sur l'Etat Major)